Notice descriptive
Investissement du plan de relance, dossiers de suivi des dossiers programmés et du versements des aides.
(2009/2009)
Contexte : 8040W > Plan de relance de l'économie (PRE).
Cote : 8040 W 38 - 39
Intitulé :
Investissement du plan de relance, dossiers de suivi des dossiers programmés et du versements des aides.
Présentation du contenu :
Notes relatives aux projets, tableaux récapitulatifs des programmes engagés, fiches à renseigner, état des investissements, correspondance.
Sujet : administration / Etat / administration régionale / aménagement du territoire
Type de document : Documents écrits
Notices filles
Rectorat ; direction régionale des affaires culturelles (DRAC) ; équipement ; logement ; social, santé.
(2009/2009)Aides aux entreprises ; autres structures ; fonds de compensation de la taxe a valeur ajoutée (FCTVA) ; fonds national d'aménagement et de développement du territoire (FNADT).
(2009/2009)
