Notice descriptive

Rapport imprimé du préfet et procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général (session de 1836). Compte provisoire des recettes et des dépenses départementales et de l'instruction primaire de l'exercice 1835. Vote du budget des dépenses variables ordinaires et extraordinaires de l'exercice 1837. Pièces budgétaires annexes (en particulier, budget de l'école normale primaire de Toulouse pour 1837).

(22 août-4 septembre 1836)

Contexte : Conseil général du département et commission départementale > Conseil général > Collection manuscrite
Cote : 1 N 36
Intitulé :

Rapport imprimé du préfet et procès-verbaux manuscrits des délibérations du Conseil général (session de 1836). Compte provisoire des recettes et des dépenses départementales et de l'instruction primaire de l'exercice 1835. Vote du budget des dépenses variables ordinaires et extraordinaires de l'exercice 1837. Pièces budgétaires annexes (en particulier, budget de l'école normale primaire de Toulouse pour 1837).

Date : 22 août-4 septembre 1836

Sujet : comptabilité publique / établissement de formation des maîtres / administration départementale / administration préfectorale / administration générale / conseil général / département
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : délibération, rapport du préfet, Documents écrits

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