1967 (16 décembre)-1968 (28 février) (volume 32).

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Antenne de Saint-Gaudens : à partir du 1er juillet, l'accueil téléphonique et physique se fera tous les jours de 9h à 12h et de 13h30 à 16h et l'ouverture de la salle de lecture les mardis et jeudis uniquement, toujours sur réservation.

La fermeture annuelle de la salle de lecture à Toulouse est prévue du 7 au 20 juillet 2025.

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Notice descriptive

Bureau d'enregistrement de Saint-Gaudens
- Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés.
  - Bordereaux des actes déposés.

1967 (16 décembre)-1968 (28 février) (volume 32). (1967/1968)

Contexte : Bureau d'enregistrement de Saint-Gaudens > Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés. > Bordereaux des actes déposés.

Cote : 3 Q 27 471

Intitulé : 1967 (16 décembre)-1968 (28 février) (volume 32).

Sujet : enregistrement

Lieu : Saint-Gaudens (Haute-Garonne, France)

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Bureau d'enregistrement de Saint-Gaudens

Le formulaire de recherche :

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