Notice descriptive
1807 (4 décembre)-1810 (18 janvier) (volume 8). (1807/1810)
Contexte : Bureau d'enregistrement de Villemur-sur-Tarn > Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés. > Déclaration des mutations par décès.
Cote : 3 Q 33 217
Intitulé : 1807 (4 décembre)-1810 (18 janvier) (volume 8).
Sujet : enregistrement
Lieu : Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villemur-sur-Tarn, Canton de (Haute-Garonne, France) / Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) / Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Bureau d'enregistrement de Villemur-sur-TarnLe formulaire de recherche :
