Notice descriptive
1919 (1919/1919)
Contexte : Bureau d'enregistrement de Saint-Béat > Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés. > Sous seing privé originaux.
Cote : 3 Q 25 267
Intitulé : 1919
Présentation du contenu :
Contient également un bail pour la location d’un terrain dans la gare de Marignac-Saint-Béat ; des soumissions pour affermage de terrains en dedans des clôtures de la voie, sur la ligne de Montréjeau à Luchon ; des conventions de la Compagnie du tramway électrique sur la ligne de Marignac à Arlos, sur les communes de Marignac, Saint-Béat et Arlos.
Sujet : enregistrement
Lieu : Saint-Béat-Lez (Haute-Garonne, France) / Saint-Béat (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Béat-Lez (Haute-Garonne, France)]
