1959 (septembre)-1963

Antenne de Saint-Gaudens : à partir du 1er juillet, l'accueil téléphonique et physique se fera tous les jours de 9h à 12h et de 13h30 à 16h et l'ouverture de la salle de lecture les mardis et jeudis uniquement, toujours sur réservation.

A partir du 22 avril 2025, en raison du déménagement de certains fonds, les communications en salle de lecture pourront être perturbées.

La fermeture annuelle de la salle de lecture à Toulouse est prévue du 7 au 20 juillet 2025.

Les vendredis, la salle de lecture à Toulouse ferme à 13h pour une durée indéterminée.

Plan vigipirate : aucun bagage, y compris les valises "cabine", n'est autorisé aux Archives départementales de la Haute-Garonne

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche

Notice descriptive

Bureau d'enregistrement de Montréjeau
- Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés.
  - Mutations - Fonds de commerce et de clientèle.

1959 (septembre)-1963 (1959/1963)

Contexte : Bureau d'enregistrement de Montréjeau > Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés. > Mutations - Fonds de commerce et de clientèle.

Cote : 3 Q 20 433

Intitulé : 1959 (septembre)-1963

Sujet : enregistrement

Lieu : Montréjeau (Haute-Garonne, France) / Montréjeau (Haute-Garonne, France) / Montréjeau (Haute-Garonne, France)

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Bureau d'enregistrement de Montréjeau

Le formulaire de recherche :

Recherche libre