Sommiers.

Notice descriptive

Contexte : Bureau d'enregistrement de Bagnères-de-Luchon > Gestion.

Cote : 3 Q 6 469 - 494, 499

Intitulé : Sommiers.

Date : 1896-1966

Sujet : enregistrement

Lieu : Bagnères-de-Luchon (Haute-Garonne, France)

Notices filles

Sommiers des découvertes. (1896-1966)
Sommiers des surveillances. (1922-1960)
Sommiers pour le recouvrement de l’impôt sur le revenu. (1923/1949)
Sommier de l'instrument de recherche, des créances notariées, échéancier (volume 42). (1934/)
Sommier des surséances. (1898/1952)
Sommier de la table des dossiers de la taxe sur les paiements. (1915/)
Sommiers des opérations de trésorerie. (1916-1960)
Sommier des droits et produits constatés à recouvrer (Produits des forêts et produits divers) (volume 83). (1951/1955)