Notice descriptive
Conséquences sur les personnels techniciens, ouvrier et de services (TOS).
(2005/2005)
Contexte : 8110W > Suivi d'opérations en matières juridique, contentieuse et d'assurances. > Affaires relatives à des collèges. > Conséquences de la décentralisation sur la gestion des collèges.
Cote : 8110 W 22
Intitulé :
Conséquences sur les personnels techniciens, ouvrier et de services (TOS).
Présentation du contenu :
Notes, discours, listes, comptes rendus de réunoins, rapports, documents de travail, correspondance.
Sujet : contentieux administratif
Type de document : Documents écrits
