Cote : 2 O 167 2

Intitulé : Charges et revenus. - Charges, frais de procès (1832-1841), frais de notaire (1904-1905), frais d'assistance, sollicitation d'un délai de paiement (1940). Emprunts, paiement d'arriérés (1890-1891), bonification d'intérêt afférent à l'adduction d'eau potable (1933-1937). Taxes et droits, taxe d'abattage, projet d'établissement (1896), droit de pesage, tarifs (1938).

Date : 1832-1940

Présentation du contenu :

La liasse comprend huit plans :

Commune d'Encausse-les-Thermes, projet d'alimentation en eau potable, plan d'ensemble. […], ingénieur. 13 juillet 1933. Ech. 1/10000. Papier, reproduction rehaussée de coul. Dim. 0,31 x 0,83 m.

Commune d'Encausse-les-Thermes, projet d'alimentation en eau potable, captage, dispositions générales, plan et profil, détails. […], ingénieur. 13 juillet 1933. Ech. 0,005 p.m. Papier, reproduction rehaussée de coul. Dim. 0,31 x 0,63 m.

Commune d'Encausse-les-Thermes, projet d'alimentation en eau potable, traversée du Job. […], ingénieur. 13 juillet 1933. Ech. 0,01 p.m. Papier, reproduction. Dim. 0,21 x 0,31 m.

Commune d'Encausse-les-Thermes, projet d'alimentation en eau potable, réservoir mi-enterré de 532 m3, coupes, élévation, cheminée et cuve, détail des armatures. […], ingénieur. 13 juillet 1933. Ech. 0,01 et 0,05 p.m. Papier, reproduction. Dim. 0,31 x 1,24 m.

Commune d'Encausse-les-Thermes, projet d'alimentation en eau potable, bâtiment-abri pour les appareils d'épuration des eaux. […], ingénieur. 13 juillet 1933. Ech. 0,04 p.m. Papier, reproduction. Dim. 0,21 x 0,31 m.

Commune d'Encausse-les-Thermes, projet d'alimentation en eau potable, lavoir couvert, vue en plan, coupe, détails des trop-pleins de vidange, détails de la charpente. […], ingénieur. 13 juillet 1933. Ech. 4 cm par m. Papier, reproduction. Dim. 0,21 x 0,31 m.

Commune d'Encausse-les-Thermes, projet d'alimentation en eau potable, abreuvoir, plan, coupe. […], ingénieur. 13 juillet 1933. Ech. 1/25. Papier, reproduction. Dim. 0,31 x 0,21 m.

Commune d'Encausse-les-Thermes, avant-projet d'assainissement par le système du tout-à-l'égout, plan général. […], ingénieur. 28 juillet 1933. Ech. 1/2000. Papier, reproduction rehaussée de coul. Dim. 0,68 x 1,14 m

Sujet : dette / dépense de fonctionnement / impôts locaux / abreuvoir / eau potable / lavoir / plan / plan d'architecture / réseau de distribution / traitement des eaux usées / finances communales / fiscalité

Lieu : Encausse-les-Thermes (Haute-Garonne, France)

Type de document : Documents figurés, Documents écrits