Notice descriptive
Inspection départementale de la répression des fraudes et du contrôle de la qualité de la Haute-Garonne
1907-198
(1907/1980)
| Inspection départementale de la répression des fraudes et du contrôle de la qualité de la Haute-Garonne 1907-198 |
IndexationType de documents
Documents écrits
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
03/10/2019 15:02:31Dernière mise à jour :
03/10/2019 15:58:53Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
Inspection régionale. - Procès-verbaux de prélèvement : registres (1946-1961). Contraventions de simple police et délits : registres (1947-1962). Contrôles bactériologiques des laits : registres (1950-1965). Inspecteurs : rapports d'inspection (1952-1957), comptes rendus d'activité, états des frais de déplacement (1952-1957).
(1946/1965)Répression des fraudes et contrôle de la qualité, inspection départementale. - Procès verbaux de prélèvement : registres (1962-1968). Contrôles bactériologiques des laits : registres (1962-1967, 1970). Contrôles de la production : registres (1963-1968). Rapports trimestriels (1963-1968). Suites judiciaires (1954-1962).
(1954-1970)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Inspection départementale de la répression des fraudes et du contrôle de la qualité de la Haute-Garonne (série W)Le formulaire de recherche :
