Faculté de droit. - Conseils et assemblées : registres de procès-verbaux de séances (1806-1988).

"Dans ce versement on trouve les documents relatifs à l'activité des instances décisionnelles de la faculté de droit de Toulouse : un registre de procès-verbaux de séances de l'assemblée de l'école spéciale de droit, les registres de délibérations des membres de la faculté de 1830 à 1887, les registres de procès-verbaux de séances des conseils de faculté puis d'université de 1885 à 1897, de 1936 à 1961, et de 1971 à 1988. On note également la présence des registres de délibérations de l'assemblée de la faculté de 1887 à 1936 et de 1961 à 1970. Les registres sont manuscrits et tapuscrits."

Les registres étaient conservés dans les bureaux des dirigeants de l'université ainsi que dans les locaux d'archivage de l'université sous la responsabilité de l'archiviste en poste. Ils ont été regroupés puis versés pour conservation définitive et numérisation aux Archives départementales par l'archiviste de l'université.

Versement

Aucune élimination n'a été faite.

Ordre chronologique.

Consultable selon la législation en vigueur.

Se reporter aux règlements en vigueur.

3160 W / 3807 W