Correspondance.

Rapport de fonctionnement.

Procès-verbaux des séances des conseils de l'université et des assemblées de la faculté.

Septième centenaire de l'université de Toulouse : lettres adressées par les universités françaises et étrangères au recteur de l'académie de Toulouse en réponse à l'invitation relative aux cérémonies, programme des cérémonies.

Dossier concernant les étudiants signataires de la lettre de soutien à la duchesse de Berry, parue dans la "gazette du Languedoc" du 29 novembre 1832, exclus de la faculté de droit par décision du conseil académique de Toulouse du 20 décembre 1832.

Désordres pendant les cours du professeur Delpech les 3 et 6 mai 1839: rapports et procès-verbaux des délibérations de la faculté.

Dossier relatif aux troubles qui ont éclaté à la faculté de droit en mars 1845: correspondance, circulaires, affiches.

Listes d'élèves non assidus aux cours.

Dossiers concernant les concours pour l'attribution de chaires et de suppléances vacantes dans les facultés de droit, ouverts aux licenciés et docteurs en droit : cours, affiches de concours, sujets des épreuves, délibérations, compositions.

Catalogue particulier des livres composant la bibliothèque de la faculté selon leur place dans la bibliothèque pour l'usage privé du bibliothécaire.

Partitions musicales concernant la chorale des étudiants de la faculté.

Colloques franco-espagnols des facultés pyrénéennes de droit et des sciences économiques.

Renouvellement des cours et conférences de la faculté de droit.

Conférences du premier jeudi du mois : listes des présents, états des frais de déplacements.

Travaux sur les bâtiments de la faculté de droit. Grosses réparations : construction d'un puits (1842-1844), déplacement du logement du concierge, aménagement d'une salle des pas perdus, agrandissement du secrétariat, installation du chauffage central (1909-1911).

Conférences annuelles d'information sur la carrière dans la marine (1962-1968) : correspondance. Projets de réforme des études dans les facultés de droit (1946,1953). Enseignements de sciences économiques et humaines à l'école nationale supérieure de l'aéronautique à partir d'octobre 1968 (1962-1967) : notes, correspondance. Organisation des enseignements et situation du personnel de la faculté : notices individuelles, déclarations de vacances, nominations, demandes de créations de postes, reconstitution de carrières (1954-1956). Diplômes d'études supérieures de doctorat : listes des matières à option et programmes (1937-1940).

Organisation du pré-stage à la profession d'avocat, préparation militaire supérieure à la faculté de droit (1931-1949), école régionale d'administration, éducation générale et sportive : correspondance, instructions. Enquêtes effectuées par l'université des sciences sociales : cour de l'Edit, inventaire des moyens de traitement de l'information, matériel électronique, commerce international, centre de la paix mondiale par le droit, culture cinématographique (UNESCO), guide international des universités (1957-1967). Organisation de l'institut technique d'administration de Toulouse appelé Ecole régionale d'administration depuis juillet 1942 (1941-1942). Missions d'enseignement universitaire à Yaoundé au Cameroun (1961-1964). Réalisations d'économies en exécution de l'article 36 de la loi du 28 février 1934.