Notice descriptive

Démolitions et reconstructions des infrastructures suite à la catastrophe, contrôles des permis de construire et de démolir.

 (2001/2003)

Contexte : 7770W > Plan de prévention des risques. > Maîtrise de l'urbanisation dans les zones à risque technologique. > Constructibilité des terrains de l'ancienne zone chimique du sud de Toulouse suite à l'explosion d'AZF.
Cote : 7770 W 12
Intitulé :

Démolitions et reconstructions des infrastructures suite à la catastrophe, contrôles des permis de construire et de démolir.

Présentation du contenu :

Dossier par opération (Hôpital marchand, Midi Papiers peints, SA Brossette, école primaire et maternelle rue Maryse Bastié à Toulouse, crèche à Empalot, dépôt d'autobus à Langlade, école des Oustalous, foyer d'accueil Les Châlets, Le Bikini, AFPA, lycée Galliéni, groupe scolaire Fleurance à Plaisance du Touch, maisons de particuliers) : correspondance, permis de construire, articles de presse, notes de dossiers, rapports, plans, arrêtés, prises de notes, comptes-rendus, extrait du registre des délibérations, demandes de permis de démolir, notes de service.



Sujet : urbanisme / aménagement foncier / autorisation d'urbanisme / servitude / contrôle de légalité / autorisation d'urbanisme
Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

7770W

Le formulaire de recherche :

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