Notice descriptive
Maîtrise de l'urbanisation dans les zones à risque technologique.
(2001/2004)
Contexte : 7770W > Plan de prévention des risques.
Cote : 7770 W 9 - 12
Intitulé :
Maîtrise de l'urbanisation dans les zones à risque technologique.
Sujet : urbanisme / aménagement foncier / autorisation d'urbanisme / servitude / contrôle de légalité / autorisation d'urbanisme
Type de document : Documents écrits
Notices filles
Textes réglementaires, rapports, revue de presse.
(2001/2002)Contrôle des permis de construire et de démolir, dossiers par commune (Aucamville, Baziège, Escalquens, Fenouillet, Lespinasse).
(2001/2003)Constructibilité des terrains de l'ancienne zone chimique du sud de Toulouse suite à l'explosion d'AZF.
(2001/2004)
