Notice descriptive

Rapport imprimé du préfet. Procès-verbaux manuscrits de délibérations du Conseil général (session de 1843). Voeux des conseils d'arrondissement appuyés par le Conseil général. Extraits des délibérations des conseils d'arrondissement de Saint-Gaudens, Muret et Villefranche.

(21-30 août 1843)

Contexte : Conseil général du département et commission départementale > Conseil général > Collection manuscrite
Cote : 1 N 43
Intitulé :

Rapport imprimé du préfet. Procès-verbaux manuscrits de délibérations du Conseil général (session de 1843). Voeux des conseils d'arrondissement appuyés par le Conseil général. Extraits des délibérations des conseils d'arrondissement de Saint-Gaudens, Muret et Villefranche.

Date : 21-30 août 1843

Sujet : conseil d'arrondissement / administration départementale / administration préfectorale / administration générale / conseil général / département
Lieu : Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : délbération, rapport du préfet, Documents écrits

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