Notice descriptive
- 7353 W
Ecoles maternelles, primaires, collèges (tous départements confondus) : contrats d'association et avenants, contentieux. Toulouse, Déodat de Séverac ; Tarbes, Pradeau La Sède : conventions.
(1983/2002)
Contexte : 7353 W > Enseignement privé. - Suivi des établissements de l'académie de Toulouse : déclaration d'ouverture, dossier de marchés, plans, documents pédagogiques, extraits de dossiers de carrière des professeurs, fiches d'organisation des services, effectifs et fichiers des élèves, contrats d'associations et avenants, demandes d'agrément auprès de la sécurité sociale, statistiques, correspondance. > Etablissements tous contrats
Cote : 7353 W 63
Intitulé :
Ecoles maternelles, primaires, collèges (tous départements confondus) : contrats d'association et avenants, contentieux. Toulouse, Déodat de Séverac ; Tarbes, Pradeau La Sède : conventions.
Sujet : enseignant / enseignement privé / enseignement secondaire / enseignement élémentaire / enseignement privé
