Notice descriptive
1593 (juillet)-1594 (juin) (1593 (juillet)-1594 (juin))
Contexte : Parlement de Toulouse et parlements éphémères > Parlements pendant les guerres de religion (1589-1596) > Parlement siégeant à Béziers. > Procès par écrit > Minutes de décrets.
Cote : 1 B 92 Q
Intitulé : 1593 (juillet)-1594 (juin)
Date : 1593 (juillet)-1594 (juin)
Sujet : affaire civile / condition pénitentiaire / cour de parlement / crimes et délits / décision de justice / enregistrement / justice / justice civile / justice pénale / justice royale / office d'Ancien Régime / organisation judiciaire / police administrative / qualification correctionnelle / qualification criminelle / règlementation / vie politique / vie publique / acte d'opposition / affaire civile / crimes et délits / guerres de Religion. 1562-1598 / qualification correctionnelle / qualification criminelle / vie politique / vie publique / décision de justice / vente aux enchères / vente judiciaire
Lieu : Castelsarrasin (Tarn-et-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Béziers (Hérault, France) / Hérault (France ; département)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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