Notice descriptive
Procès par écrit (1593-1595)
Contexte : Parlement de Toulouse et parlements éphémères > Parlements pendant les guerres de religion (1589-1596) > Parlement siégeant à Béziers.
Cote : 1 B 92 D, 1 B 92 Q-1 B 92 S, 1 B 4783
Intitulé : Procès par écrit
Date : 1593-1595
Sujet : décision de justice / affaire civile / condition pénitentiaire / cour de parlement / crimes et délits / décision de justice / enregistrement / justice / justice civile / justice pénale / justice royale / office d'Ancien Régime / organisation judiciaire / police administrative / qualification correctionnelle / qualification criminelle / règlementation / vie politique / vie publique / acte d'opposition / affaire civile / crimes et délits / guerres de Religion. 1562-1598 / qualification correctionnelle / qualification criminelle / vie politique / vie publique
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Béziers (Hérault, France) / Hérault (France ; département)
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L'inventaire :
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