Notice descriptive
Régulation régionale de l'offre de soins hospitaliers. - Documents de procédure. Dossiers de projets classés par département.
(2000/2006)
Régulation régionale de l'offre de soins hospitaliers. - Documents de procédure. Dossiers de projets classés par département.
Notices filles
Groupes de travail territoriaux : synthèse (1997). Contractualisation avec les établissements de santé : documents de procédure (1998). Ariège, groupement de coopération sanitaire (GCS) du pays d'Olmes (convention constitutive du GCS avec le centre hospitalier de Lavelanet) : correspondance, notes manuscrites, convention, études financières ; reprise de la clinique La Soulano : coupures de presse, correspondance, études juridiques et financières ; partenariat avec la société civile des professionnels médicaux de Lavelanet (2003-2004). Aveyron, Centre hospitalier de Villefrance-de-Rouergue (rachat de la clinique Saint-Alain) : rapports, correspondance, études juridiques et financières, notes manuscrites, coupures de presse (2002-2003) ; Centre hospitalier intercommunal du Sud-Aveyron (Millau-Saint-Affrique), historique et organisation ; situation financière et budgétaire ; audit : rapport, correspondance et comptes rendus de réunions (2001).
(1997/2004)Centre hospitalier intercommunal du Sud-Aveyron (Millau-Saint-Affrique).
(2002/2004)Haute-Garonne, Groupement de coopération sanitaire (GCS) du Comminges (convention constitutive) : rapports, correspondance, réglementation, convention, études juridiques et financières, protocole d'accords avec les médecins libéraux (2003-2004) ; dossier de contentieux avec le Dr Gasperi (non intégré au GSC) ; redressement judiciaire de la Polyclinique : rapport, correspondance, copie du contrat d'objectifs et de moyens (2004-2005) ; visite officielle de M. Douste-Blazy, ministre de la solidarité, de la santé et de la famille le 18 mars 2005 : programme, correspondance, notes, documents remis aux participants.
(2003/2005)Lot, situation et propositions de réorganisation de l'offre de soins hospitaliers à Cahors ; reprise de la clinique du Quercy : note de présentation, correspondance, coupures de presse (2004-2006) ; Pôle de santé de Figeac : notes de présentation, correspondance, études juridiques et financières, rapport de la chambre régionale des comptes.
(2004/2006)Tarn, projet de maternité unique à Castres (Polyclinique des Lices) : comptes rendus de réunions, notes, protocole d'accord entre la société clinique de Castres et le centre hospitalier Castres-Mazamet, correspondance (2000-2005). Tarn-et-Garonne, situation et réorganisation de l'offre de soins hospitalières : note de l'ARH adressée au ministère, correspondance, rapports, coupures de presse, suivi de la fermeture de la maternité (2003) ; réorganisation de l'offre de soins dans le Pays Decazeville-Figeac-Villefranche-de-Rouergue.
(2000/2005)
