Notice descriptive
Validation du texte de la convention.
(2000/2002)
Contexte : 8041W > Coopération interrégionale. > Programme de développement de la Vallée du Lot. > Examen de projets opérationnels. > Programmation 2000-2006. > Élaboration d'une convention-cadre interrégionale.
Cote : 8041 W 67
Intitulé :
Validation du texte de la convention.
Présentation du contenu :
Projet de rédaction et de maquette, projet de convention, propositions de modifications, version soumise à approbation, notification de la convention signée.
Sujet : administration / Etat / administration régionale / aménagement du territoire
Type de document : Documents écrits
