Notice descriptive

1943 (1943/1943)

Contexte : Bureau d'enregistrement de Carbonne > Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés. > Renvois.
Cote : 3 Q 10 368
Intitulé : 1943
Présentation du contenu :

Contient également des liasses d’ « opérations immobilières » (avril-juin, août, octobre-décembre).



Sujet : enregistrement
Lieu : Carbonne (Haute-Garonne, France) / Carbonne (Haute-Garonne, France) / Carbonne (Haute-Garonne, France)

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :

haut de page