Commission d'appel : procès-verbaux de réunion (2006), instructions, circulaires, synthèses (2006-2008); commission de classement et d'affectation en 3ème découverte professionnelle et d'insertion : procès-verbaux, listes nominatives (2005); commissions de dérogations pour les classes de 6ème, 5ème et 3ème : résultats (2007). Commission départementale d'orientation vers l'enseignement adapté: instructions, modèle de fiches individuelles.

(2005/2007)