Notice descriptive
Gestion des affectations, dérogations et appels des élèves.
(2005/2007)
Gestion des affectations, dérogations et appels des élèves.
Notices filles
Circulaires, procédure, procès-verbaux de commissions.
(2006/2006)Procédure d'appel pour le premier degré, rapports concernant le déroulement de la scolarité.
(2006/2007)Procédures d'affectation en collèges, résultats des commissions.
(2007/2007)Commission d'appel : procès-verbaux de réunion (2006), instructions, circulaires, synthèses (2006-2008); commission de classement et d'affectation en 3ème découverte professionnelle et d'insertion : procès-verbaux, listes nominatives (2005); commissions de dérogations pour les classes de 6ème, 5ème et 3ème : résultats (2007). Commission départementale d'orientation vers l'enseignement adapté: instructions, modèle de fiches individuelles.
(2005/2007)
