Notice descriptive
Organisation des rentrées scolaires. - Dossiers de préparation. Absentéisme : rapports.
(1962/2009) 
| Organisation des rentrées scolaires. - Dossiers de préparation. Absentéisme : rapports. | Importance matérielle : 5,4 m.l. |
| Cotes extrêmes : 6955 W 1 - 42 | Producteur : Haute-Garonne. Inspection académique |
Contexte
Modalités d'entrées
Versement
Dates d'entrée
21 février 2011
ContenuTris et éliminations
classé définitivement
IndexationSujets
rentrée scolaireType de documents
Documents écrits
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
bordereau de versement communicable, disponible au chrono et en accès libre en salle de lecture
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
25/02/2011Dernière mise à jour :
31/10/2019 11:18:36Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
Sectorisation des collèges Toulousains : notes, listes et délimitation des secteurs et districts scolaires. Enquêtes ministérielles sur les enfants nouvellement arrivés en France : préparation de la rentrée scolaire, circulaires rectorales, création de dispositifs et de classes accueil, comptes-rendus de réunions.
(2002/2005)Préparation de la rentrée scolaire : comptes-rendus de réunions concernant les établissements privés, l'affectation et l'orientation des élèves, mesures pédagogiques.
(2002/2003)Gestion des affectations, dérogations et appels des élèves.
(2005/2007)Information et orientation : bilans d'activités des centres d'information et d'orientation des établissements, statistiques, comptes-rendus de réunions. Programmes scolaires des lycées : élaboration par filière, textes officiels. SEGPA (section d'enseignement général et professionnel adapté) : tableaux de synthèses, bilans, comptes-rendus de réunions, travaux du groupe départemental, effectifs.
(1997/2003)Enfants instruits dans la famille, recherche d'enfants, obligation scolaire : circulaires, instructions ministérielles et rectorales, enquêtes, cahier d'enregistrement des familles (1962-2001). Dossiers individuels d'enfants scolarisés dans la famille (1992-1995). Violence sexuelle, enfants en danger, absentéisme : états trimestriels, enquêtes, comptes-rendus de réunions, statistiques (1997-2001).
(1962/2001)Assiduité scolaire, absentéïsme : synthèses départementales, comptes-rendus de réunions.
(2006/2009)Plan de développement des bibliothèques centres documentaires dans les écoles : enquêtes départementales, fonctionnement, questionnaires, projets, résultats du groupe de travail, notifications aux écoles subventionnées ou non.
(1995/1996)Projets d'écoles départementales.
(1996/2005)Projets d'action éducative et d'action culturelle des collèges et lycées de Haute-Garonne.
(1996/2005)Projets d'établissements des collèges et lycées de Haute-Garonne.
(2001/2005)Validation des acquis de l'expérience (VAE) : livret des candidats, comité de pilotage, site internet (arborescence, rubriques), questionnaires, protocole d'organisation de la VAE, mise en place des points relais conseil, circulaire, documentation, correspondance. Attestation scolaire de sécurité routière 1er niveau (5ème) et second niveau (3ème) : supports d'examen sur cassette vidéo, modalités d'organisation de l'examen, transparents de correction (1999-2000).
(1994/2005)
