Notice descriptive

Déclarations extérieures. (1901-1943)

Contexte : Bureau d'enregistrement de Grenade > Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés.
Cote : 3 Q 14 467 - 471
Intitulé : Déclarations extérieures.
Date : 1901-1943

Sujet : enregistrement
Lieu : Grenade (Haute-Garonne, France)

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :

haut de page