Notice descriptive
Agences de voyage, dossiers d'organismes radiés : formulaire de demande, pièces justificatives, correspondance, arrêtés préfectoraux (1985-2012).
(1985/2012)
Contexte : 7334 W > Tourisme > Réglementation et suivi des organismes d'accueil et d'hébergements touristiques. > Instruction et suivi des demandes de classement et d'autorisation d'exercice.
Cote : 7334 W 4
Intitulé :
Agences de voyage, dossiers d'organismes radiés : formulaire de demande, pièces justificatives, correspondance, arrêtés préfectoraux (1985-2012).
Sujet : règlementation / soldes / tourisme / équipement touristique
Type de document : Documents écrits
