Notice descriptive
Réglementation et suivi des organismes d'accueil et d'hébergements touristiques.
(1948/2012)
Contexte : 7334 W > Tourisme
Cote : 7334 W 2 -4
Intitulé :
Réglementation et suivi des organismes d'accueil et d'hébergements touristiques.
Sujet : règlementation / soldes / tourisme / équipement touristique
Type de document : Documents écrits
Notices filles
Décisions de fermeture ou de radiation. - Hôtels de tourisme (1973-2010) ; terrains de camping (1983-2009) ; villages de vacances (1983-2006) : arrêtés préfectoraux, correspondance, pièces justificatives.
(1973/2010)Instruction et suivi des demandes de classement et d'autorisation d'exercice.
(1948/2012)
