Notice descriptive
Instruction et suivi des demandes de classement et d'autorisation d'exercice.
(1948/2012)
Contexte : 7334 W > Tourisme > Réglementation et suivi des organismes d'accueil et d'hébergements touristiques.
Cote : 7334 W 3 -4
Intitulé :
Instruction et suivi des demandes de classement et d'autorisation d'exercice.
Sujet : règlementation / soldes / tourisme / équipement touristique
Type de document : Documents écrits
Notices filles
Résidences de tourisme, projets sans suite : correspondance, arrêtés, délibérations (1986-2010). Hôtel du parc (Bagnères-de-Luchon), dossier de contentieux : arrêtés préfectoraux, courriers de plainte des clients, mémoire et pièces justificatives, jugement (1948-2009).
(1948/2010)Agences de voyage, dossiers d'organismes radiés : formulaire de demande, pièces justificatives, correspondance, arrêtés préfectoraux (1985-2012).
(1985/2012)
