Notice descriptive
Biens communaux. - Etat des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénations de divers communaux (1826-1845), d'une partie du communal de la Plano de la Moulinière, lieu-dit les Scotis (1847-1848), communaux sis au quartier de Martelet (1888), lieu-dit Rouge (1908), lieu-dit le Bézinat (1910), une parcelle à la Plano de la Moulinière (1923). Exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme du communal de la Plano de la Moulinière (1862-1920), du jardin du presbytère (1915) ; ventes de bois (1897), d'herbe et de fruits (1908). Bois communal, vente de coupes de bois (1891-1934), demande d'autorisation de coupe d'arbres pour la réparation du pont sur la Mouillonne (1920). Eau, puits, construction au hameau de Fourcade (1910-1911). (1806-1934)
La liasse comprend sept plans :
Plan parcellaire d'une partie des biens communaux que la commune de Grazac veut vendre divisée en seize lots. Dufour, géomètre. 17 mars 1847. Ech. 1/2000. Papier. Dim. 0,36 x 0,47 m. 2 exemplaires.
Commune de Grazac, aliénation d'une parcelle de terrain en bordure d'un patus communal, plan des lieux. Jean Bézard, agent voyer. 5 septembre 1908. Ech. 0,001 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,21 m.
Commune de Grazac, aliénation d'une parcelle de terrain communal, plan d'ensemble, plan du terrain à aliéner. Jean Bézard, agent voyer. 10 septembre 1910. Ech. 0,001 et 0,005 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,21 x 0,31 m.
Commune de Grazac, section B, n°10, moulon 16. Bertrand Couzy, géomètre. 15 juin 1923. Ech. 1/2500. Calque toilé. Dim. 0,35 x 0,24 m.
Plan géométrique du communal dit Plano de la Moulinièro que la commune de Grazac se propose d'affermer. Marseillan, géomètre. 25 septembre 1862. Ech. 1/4000. Papier. Dim. 0,24 x 0,36 m.
Commune de Grazac, construction d'un puits avec pompe, [plan d'ensemble, plan des lieux, plan et élévation du puits]. Bélinguier, architecte. 22 mai 1910. Ech. 1/1000 et 1/4000. Coul. sur calque. Dim. 0,25 x 0,33 m