Notice descriptive
Empeaux (an X-1940)
Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 166 1-8
Intitulé : Empeaux
Date : an X-1940
Importance matérielle : 8 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Muret puis Toulouse (1926 ; l'arrondissement de Muret sera rétabli en 1942). Canton : Saint-Lys. Perception : Saint-Lys.
Lieu : Empeaux (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits
Notices filles
- Finances de la commune. (an X-1940)
- Administration générale. - Contentieux, réclamation de Jeanne-Marie Daries concernant un droit de passage (1871). Conseil municipal, désignation de délégués à diverses commissions (1929). (1871-1929)
- Personnel communal. - Nominations, secrétaire de mairie (1924-1925), régisseur des recettes (1939). (1924-1939)
- Bâtiments communaux.
Édifices cultuels, église et cimetière de Lombez, aliénation (1812-1813) ; église d'Empeaux, réparation du porche et construction d'une chapelle (1859-1861).
Presbytère, legs d'une maison pour servir de presbytère par Bertrand Comenges (1832-1833), échange d'une maison communale contre une maison appartenant au sieur Cassassoles pour y établir le presbytère et l'école, aménagement (1837-1841), réparation (1845-1848), réfection de la toiture (1865), location (1907-1937).
École-mairie, construction (1879-1886), travaux de consolidation (1890-1891), réparations (1898-1936), restauration (1910-1913), fournitures du secrétariat de mairie (1925), chauffage de la salle de classe (1928-1935). (1812-1936) - Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénations de communaux sis à Montelasse, Terré et la Carrère Braqué (1838), de communaux usurpés (1844). Eau, fontaine publique, réparation (1866). Bornage des communaux (1885-1886). Exploitation des biens, vente d'arbres (1936-1937). (1806-1937)
- Cimetière. - Concessions, titres (1893-1915). Travaux, projet d'agrandissement (1896-1897), clôture, réparations (1897-1926). (1893-1926)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes de D à F, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
