1954 (21 juillet)-1955 (16 mars) (volume 3).

En raison des fortes températures, la communication des documents situés aux étages supérieurs sera perturbée, à compter du 23 juin.

En raison du déménagement de certains fonds, les communications en salle de lecture peuvent être perturbées.

Antenne de Saint-Gaudens : à partir du 1er juillet, l'accueil téléphonique et physique se fera tous les jours de 9h à 12h et de 13h30 à 16h et l'ouverture de la salle de lecture les mardis et jeudis uniquement, toujours sur réservation.

La fermeture annuelle de la salle de lecture à Toulouse est prévue du 7 au 20 juillet 2025.

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche

Notice descriptive

Bureau d'enregistrement de Montastruc-la-Conseillère
- Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés.
  - Extraits d'actes.

1954 (21 juillet)-1955 (16 mars) (volume 3). (1954/1954)

Contexte : Bureau d'enregistrement de Montastruc-la-Conseillère > Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés. > Extraits d'actes.

Cote : 3 Q 17 228

Intitulé : 1954 (21 juillet)-1955 (16 mars) (volume 3).

Présentation du contenu :

1954 : n°330-397.

1955 : n°1-106.

Sont annexés les bordereaux d'actes et les comptes de notaire

Sujet : enregistrement

Lieu : Montastruc-la-Conseillère (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère (Haute-Garonne, France)