Notice descriptive
1923 (1923/1923)
Contexte : Bureau d'enregistrement de Cazères > Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés. > Actes sous seing privé originaux.
Cote : 3 Q 11 370
Intitulé : 1923
Présentation du contenu :
Contient notamment des conventions de la Compagnie des Chemins de Fer du Midi relatives à une ligne de transport d'énergie électrique sur les communes de Boussens, Cazères, Martres-Tolosane, Mondavezan.
Sujet : enregistrement
Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France)
