Notice descriptive
Direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Midi-Pyrénées
1984-200
(1984/2008)
Direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Midi-Pyrénées 1984-200 |
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Documents écrits
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
03/10/2019 15:01:08Dernière mise à jour :
03/10/2019 15:59:01Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
Contrôle des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural, avis sur dossiers d'acquisition et de rétrocession (1965-1979) ; conseils d'administration (1965-1976). Suivi des programmes budgétaires déconcentrés du ministère de l'agriculture (1966-1982). Aménagement des eaux, aménagements hydrauliques et barrages (1971-1981) ; compagnie d'aménagement des coteaux de Gascogne, conseil d'administration (1976-1980) ; plan grand Sud-ouest (1976-1982) ; comité de bassin Adour Garonne (1969-1975) ; comité technique de l'eau (1962-1973) ; programme d'hydraulique agricole (1974-1982). Rapports annuels des directions départementales de l'agriculture de Midi-Pyrénées (1970-1981).
(1962/1982)Économie agricole. - Suivi de la production de l'industrie agricole et alimentaire (1964-1985). Contrôle et suivi des groupements de producteurs (1965-1984). Contrôle des animaux (1975-1977). Aides à l'équipement rural (1970-1976). Aides aux agriculteurs (1962-1981). Remembrement, contentieux (1966-1975). Abattoirs (1970-1981).
(1962-1985)Tutelle, contrôle et évaluation des organismes de protection sociale agricole, commission de recours amiable (1957-1977) ; conseils d'administration (1959-1977) ; budgets (1963-1977) ; comité d'examen des comptes et compte rendu financier (1959-1977) ; comités départementaux des prestations sociales agricoles ; action sanitaire et sociale (1961-1971), groupements d'assureurs maladie des exploitants agricoles : rapports d'ensemble (1970-1977), enquête assurance maladie des exploitants agricoles (1963-1967). Inspection du travail agricole : études, conventions collectives, élection aux comités d'entreprise (1960-1977). Emploi dans le secteur agricole : études, statistiques, ratios, enquêtes (1965-1977).
(1957/1977)Statistique agricole : fiches du réseau d'information comptable agricole (échantillon).
(1979-1986)Tutelle, contrôle et évaluation des caisses de mutualité sociale agricole. - Assemblées générales (1993-1994). Conseils d'administration : procès verbaux (1991-1994). Comités départementaux des prestations sociales agricoles (1994). Comités d'action sanitaire et sociale : procès verbaux (1996-1999). Fonds d'assurance maladie des exploitants agricoles : procès verbaux (1998-1999). Organisation et fonctionnement : rapports (1986-1999).
(1986-1999)Statistiques agricoles, Haute-Garonne, échantillons des questionnaires. - Recensement agricole, volet horticole (2001-2002). Enquêtes annuelles cheptels (2001). Enquêtes cuniculture (1994). Enquêtes salmoniculture (1992-1998). Enquêtes sur la structure de la forêt privée (1999). Enquêtes verger (1997-2002). Enquêtes alimentation animale (1996). Enquêtes collectivités locales et environnement, volet déchets et eau (1998-2003). Enquêtes pratiques culturales (1994, 2001). Enquêtes prairies (1998).
(1992-2003)
Pour aller plus loin
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