Notice descriptive

Tutelle, contrôle et évaluation des caisses de mutualité sociale agricole. - Assemblées générales (1993-1994). Conseils d'administration : procès verbaux (1991-1994). Comités départementaux des prestations sociales agricoles (1994). Comités d'action sanitaire et sociale : procès verbaux (1996-1999). Fonds d'assurance maladie des exploitants agricoles : procès verbaux (1998-1999). Organisation et fonctionnement : rapports (1986-1999).

 (1986-1999)

Contexte : Direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Midi-Pyrénées (série W)
Cote : 6319 W 1 - 25
Intitulé :

Tutelle, contrôle et évaluation des caisses de mutualité sociale agricole. - Assemblées générales (1993-1994). Conseils d'administration : procès verbaux (1991-1994). Comités départementaux des prestations sociales agricoles (1994). Comités d'action sanitaire et sociale : procès verbaux (1996-1999). Fonds d'assurance maladie des exploitants agricoles : procès verbaux (1998-1999). Organisation et fonctionnement : rapports (1986-1999).

Date : 1986-1999

Importance matérielle : 2,35 m.l.
Modalités d'entrée :

Versement

Date d'entrée : 14 novembre 2005

Tris et éliminations :

classé définitivement

Modalités d'accès :

bordereau de versement communicable et disponible au chrono

Sujet : agriculteur / agriculture / aide médicale / aide sociale / protection sociale / salarié agricole / sécurité sociale
Type de document : Documents écrits

haut de page