Notice descriptive
Contrôle des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural, avis sur dossiers d'acquisition et de rétrocession (1965-1979) ; conseils d'administration (1965-1976). Suivi des programmes budgétaires déconcentrés du ministère de l'agriculture (1966-1982). Aménagement des eaux, aménagements hydrauliques et barrages (1971-1981) ; compagnie d'aménagement des coteaux de Gascogne, conseil d'administration (1976-1980) ; plan grand Sud-ouest (1976-1982) ; comité de bassin Adour Garonne (1969-1975) ; comité technique de l'eau (1962-1973) ; programme d'hydraulique agricole (1974-1982). Rapports annuels des directions départementales de l'agriculture de Midi-Pyrénées (1970-1981).
(1962/1982)
Contrôle des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural, avis sur dossiers d'acquisition et de rétrocession (1965-1979) ; conseils d'administration (1965-1976). Suivi des programmes budgétaires déconcentrés du ministère de l'agriculture (1966-1982). Aménagement des eaux, aménagements hydrauliques et barrages (1971-1981) ; compagnie d'aménagement des coteaux de Gascogne, conseil d'administration (1976-1980) ; plan grand Sud-ouest (1976-1982) ; comité de bassin Adour Garonne (1969-1975) ; comité technique de l'eau (1962-1973) ; programme d'hydraulique agricole (1974-1982). Rapports annuels des directions départementales de l'agriculture de Midi-Pyrénées (1970-1981).
Pour la partie contrôle des DDAF de Midi-Pyrénées fait suite au 3590W
Versement
Classé provisoirement
Bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Pour aller plus loin
Le formulaire de recherche :
