Notice descriptive

1923 (1923/1923)

Contexte : Bureau d'enregistrement de Saint-Béat > Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés. > Sous seing privé originaux.
Cote : 3 Q 25 271
Intitulé : 1923
Présentation du contenu :

Contient également des conventions d’établissement par la Compagnie des chemins de fer du Midi d’une ligne de transport d’énergie électrique en vue de l’électrification du chemin de fer sur les communes de Chaum et Fronsac.



Sujet : enregistrement
Lieu : Saint-Béat-Lez (Haute-Garonne, France) / Saint-Béat (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Béat-Lez (Haute-Garonne, France)]

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :

haut de page