Notice descriptive
Collèges électoraux, règlementation ; nomination des présidents : correspondance, listes nominatives, décrets impériaux concernant les légionnaires à adjoindre aux collèges (1807-1815), listes des légionnaires adjoints aux collèges électoraux du département et d'arrondissement (1806-1815). Collèges électoraux d'arrondissement : listes nominatives des membres, listes nominatives des candidats à la présidence des assemblées cantonales (1810). (1806/1815)
Contexte : Plébiscites et élections > Elections nationales > Consulat et Premier Empire > Notables et assemblées électorales > Constitution de l'an XII
Cote : 3 M 13
Ancienne cote : 2 M 003/2 M 012
Intitulé : Collèges électoraux, règlementation ; nomination des présidents : correspondance, listes nominatives, décrets impériaux concernant les légionnaires à adjoindre aux collèges (1807-1815), listes des légionnaires adjoints aux collèges électoraux du département et d'arrondissement (1806-1815). Collèges électoraux d'arrondissement : listes nominatives des membres, listes nominatives des candidats à la présidence des assemblées cantonales (1810).
Sujet : règlementation / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / référendum / élection législative / élection présidentielle / élection sénatoriale / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / Premier Empire. 1804-1815 / collège électoral
Lieu : Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : liste nominative
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal
