Notice descriptive
Constitution de l'an XII
Contexte : Plébiscites et élections > Elections nationales > Consulat et Premier Empire > Notables et assemblées électorales
Cote : 3 M 12-19
Intitulé : Constitution de l'an XII
Sujet : Premier Empire. 1804-1815 / collège électoral / vie politique / opinion / élection / élection politique / département / référendum / élection législative / élection présidentielle / élection sénatoriale / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815
Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : liste nominative
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal
Notices filles
- Liste des six cents plus imposés du département, liste des soixante plus distingués, liste des candidats au Corps législatif (an XIII), listes imprimées des cent plus imposés des villes de Revel, Saint-Gaudens, Toulouse, Villemur-sur-Tarn. (1805-1806)
- Collèges électoraux, règlementation ; nomination des présidents : correspondance, listes nominatives, décrets impériaux concernant les légionnaires à adjoindre aux collèges (1807-1815), listes des légionnaires adjoints aux collèges électoraux du département et d'arrondissement (1806-1815). Collèges électoraux d'arrondissement : listes nominatives des membres, listes nominatives des candidats à la présidence des assemblées cantonales (1810). (1806/1815)
- Collège électoral du département, collèges électoraux d'arrondissement : listes nominatives, procès-verbaux. (1810/1810)
- Arrondissement de Muret (1810/1810)
- Arrondissement de Saint-Gaudens (1810/1810)
- Arrondissement de Toulouse (1810/1810)
- Arrondissement de Villefranche-de-Lauragais (1810/1810)
- Cantons de Villemur-sur-Tarn, Revel, Saint-Gaudens, Toulouse-Centre, Toulouse-Nord, Toulouse-Ouest, Toulouse-Sud (1813/1813)
