Notice descriptive
1958 (1958/1958)
Contexte : Bureau d'enregistrement de Revel > Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés. > Renvois.
Cote : 3 Q 22 420
Intitulé : 1958
Présentation du contenu :
Contient également des relevés des insuffisances d'évaluation des droits sociaux.
Sujet : enregistrement
Lieu : Revel (Haute-Garonne, France) / Revel (Haute-Garonne, France) / Revel (Haute-Garonne, France)
