Application de la loi n° 85-1098 du 11 octobre 1985 : instructions, circulaires, correspondances, tableaux récapitulatifs des agents mis à disposition,...

En raison des fortes températures, la communication des documents situés aux étages supérieurs sera perturbée, à compter du 06 août

La salle de lecture de Toulouse sera fermée les 18 et 19 septembre 2025.

Antenne de Saint-Gaudens : à partir du 1er juillet, l'accueil téléphonique et physique se fera tous les jours de 9h à 12h et de 13h30 à 16h et l'ouverture de la salle de lecture les mardis et jeudis uniquement, toujours sur réservation.

Les vendredis, la salle de lecture à Toulouse ferme à 13h pour une durée indéterminée.

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche

Notice descriptive

6867 W
- Décentralisation.

Application de la loi n° 85-1098 du 11 octobre 1985 : instructions, circulaires, correspondances, tableaux récapitulatifs des agents mis à disposition, documents de travail.
(1985/1985)

Contexte : 6867 W > Décentralisation.

Cote : 6867 W 51

Intitulé :

Application de la loi n° 85-1098 du 11 octobre 1985 : instructions, circulaires, correspondances, tableaux récapitulatifs des agents mis à disposition, documents de travail.

Sujet : conflit du travail / décentralisation / déconcentration / /

Type de document : Documents écrits

Notice descriptive

Application de la loi n° 85-1098 du 11 octobre 1985 : instructions, circulaires, correspondances, tableaux récapitulatifs des agents mis à disposition, documents de travail. (1985/1985)

Application de la loi n° 85-1098 du 11 octobre 1985 : instructions, circulaires, correspondances, tableaux récapitulatifs des agents mis à disposition, documents de travail.
(1985/1985)