an XIII (brumaire-nivôse)

Antenne de Saint-Gaudens : à partir du 1er juillet, l'accueil téléphonique et physique se fera tous les jours de 9h à 12h et de 13h30 à 16h et l'ouverture de la salle de lecture les mardis et jeudis uniquement, toujours sur réservation.

A partir du 22 avril 2025, en raison du déménagement de certains fonds, les communications en salle de lecture pourront être perturbées.

La fermeture annuelle de la salle de lecture à Toulouse est prévue du 7 au 20 juillet 2025.

Les vendredis, la salle de lecture à Toulouse ferme à 13h pour une durée indéterminée.

Plan vigipirate : aucun bagage, y compris les valises "cabine", n'est autorisé aux Archives départementales de la Haute-Garonne

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche

Notice descriptive

Tribunal de première instance de Muret (1800-1959) - Répertoire méthodique partiel
- Greffe civil.
  - Compétences civiles générales.
    - Jugements civils et sur requête.

an XIII (brumaire-nivôse) (1804/1804)

Contexte : Tribunal de première instance de Muret (1800-1959) - Répertoire méthodique partiel > Greffe civil. > Compétences civiles générales. > Jugements civils et sur requête.

Cote : U 5141

Intitulé : an XIII (brumaire-nivôse)

Sujet : tribunal de première instance / justice / affaire civile / affaire commerciale / justice civile / décision de justice

Lieu : Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)

Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Tribunal de première instance de Muret (1800-1959) - Répertoire méthodique partiel

Le formulaire de recherche :

Recherche libre