Notice descriptive
Election du collège des salariés du 10 décembre 1997.
(1997/1997)
Election du collège des salariés du 10 décembre 1997.
Notices filles
Instructions.
(1997/1997)Notes et circulaires aux maires. Propagande. Formation des mairies et de la préfecture : notes et correspondance. Organisation matérielle, modalités d'utilisation du minitel ; commande d'imprimés électoraux : bons de commande, correspondance, échantillon d'imprimés.
(1997/1997)Organisation matérielle (suite). - Distribution, commande et livraison des cartes d'électeurs ; correspondance ; circulaires aux maires.
(1997/1997)Institution des bureaux de vote : arrêtés préfectoraux, correspondance, tableaux et procès-verbaux d'installation.
(1997/1997)Constitution des diverses commissions : arrêtés préfectoraux, correspondance, comptes rendus de réunion.
(1997/1997)Contentieux sur les candidatures.
(1997/1997)Contentieux sur l'inscription sur les listes électorales.
(1997/1997)Soirée électorale. - Synthèse des résulats, notes et correspondance.
(1997/1997)Résultats. - Procès-verbaux des opérations de vote.
(1997/1997)Installation des conseillers. - Remplacement des conseillers démissionnaires : états des élus, arrêtés organisant de nouvelles élections, correspondance.
(1997/1997)
