Notice descriptive

Elections socio-professionnelles. - Elections prud'homales (1987-2002). Elections à la Chambre de commerce et d'industrie de Toulouse (1985-2004). Elections à la Chambre d'agriculture de Haute-Garonne (1989, 1995). Elections dans les tribunaux paritaires des baux ruraux (1995, 2002). Elections à la Chambre des métiers et de l'artisanat de Haute-Garonne (1989-2005).

 (1985-2005)  

  • Contexte
  • Modalités d'entrées

    Versement

  • Dates d'entrée
    22 novembre 2011

  • Contenu
  • Tris et éliminations

    classé définitivement


  • Indexation
  • Sujets
    élection professionnelle
  • Type de documents
    Documents écrits

  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Modalités d'accès

    bordereau de versement communicable et disponible au chrono


  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

  • Date de création :
    29/12/2011
  • Dernière mise à jour :
    05/11/2019 10:33:15
  • Règles de description

    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.

Pour aller plus loin

L'inventaire :

7126 W

Le formulaire de recherche :

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