Notice descriptive
Elections à la Chambre des métiers et de l'artisanat de Haute-Garonne.
(1989/2005)
Contexte : 7126 W
Cote : 7126 W 136 -147
Intitulé :
Elections à la Chambre des métiers et de l'artisanat de Haute-Garonne.
Sujet : élection professionnelle
Type de document : Documents écrits
Notices filles
Election du 6 décembre 1989. - Résultats : procès-verbaux des opérations de vote, feuille de pointage, bulletin nul.
(1989/1989)Election du 18 novembre 1992.
(1992/1992)Election du 15 novembre 1995. - Instructions. Résultats.
(1995/1995)Election du 17 novembre 1999. - Commission d'organisation des élection : arrêtés, comptes rendus de réunions. Révision des listes électorales.
(1999/1999)Election du 9 mars 2005.
(2005/2005)
