Notice descriptive
Contrôle des organismes d'habitations à loyer modéré (1957-1973) : correspondance, budgets. Réalisation d'un parc naturel régional dans la forêt de Bouconne (1964-1968). Contrôle de la société d'économie mixte Marché gare d'intérêt national de Lalande (Toulouse, 1967-1969). Vilagexpo de Haute-Garonne (1967-1971). (1957-1973)
Contexte : Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015) > Les services opérationnels depuis la réforme de 1964 aux lois de décentralisation de 1982 et 1983 > Quatrième direction (Administration communale) > Quatrième bureau (Travaux d'édilité)
Cote : 3615 W
Intitulé : Contrôle des organismes d'habitations à loyer modéré (1957-1973) : correspondance, budgets. Réalisation d'un parc naturel régional dans la forêt de Bouconne (1964-1968). Contrôle de la société d'économie mixte Marché gare d'intérêt national de Lalande (Toulouse, 1967-1969). Vilagexpo de Haute-Garonne (1967-1971).
Date : 1957-1973
Importance matérielle : 1 m.l.
Producteur : Midi-Pyrénées (France). Préfecture
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 13 juillet 1978
Tris et éliminations :
classé provisoirement ; les articles 6-11 / 13-14 / 17-19 / 22-35 / 39-40 ont été éliminés conformément aux prescriptions des Archives de France (bordereau de versement original au chrono).
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015)Le formulaire de recherche :
