Notice descriptive
Administration et police générale. (janvier-octobre 1852)
Loge l’ « Union sincère », état nominatif des membres (janvier 1852).
Célébrations religieuses consécutives au referendum du 21 décembre 1851, Te Deum solennels du 11 janvier 1852 : rapports des maires.
Prestation de serment par les fonctionnaires : procès-verbaux classés par administration (mai-juillet 1852).
Élections des conseillers généraux et des conseillers d’arrondissement d’août 1852, frais relatifs au vote : pièces de dépense, correspondance.
Biens saisis de la famille d’Orléans : correspondance, 1 affiche (janvier, mai 1852).
Demande d’internement d’un aliéné mental (mai 1852).
Rétablissement de croix de mission devant certaines églises de Toulouse – Saint-Etienne, Saint-Exupère, Saint- Nicolas - (juillet-octobre 1852).
Démolition illégale de l’église de Latoue, intervention du sous-préfet (juin 1852).
Sapeurs-pompiers, instauration de corps cantonaux et équipement (juillet-octobre 1852).
Distribution d’un manifeste d’Henri V dans l’arrondissement de Villefranche-de-Lauragais : rapport, correspondance (novembre 1852).
Saisie d’un manifeste d’Henri V distribué dans l’arrondissement de Villefranche : rapport, correspondance (novembre 1852).
Séjour à Toulouse de l’Infant Don Henrique de Bourbon (octobre 1852).
Dossier restitué par le préfet de l’Isère en mars 1887.
Notices filles
- Convocation des électeurs pour l’élection des membres du conseil général et des conseils d’arrondissement, arrêté du préfet (16 juillet 1852)
- Elections de membres du Conseil municipal de Toulouse (16 juillet 1852)
- Elections d’un membre du Conseil d’arrondissement, électeurs de du canton de Toulouse-centre (4 août 1852)
- Elections des conseillers municipaux, arrêté (26 août 1852)
- Message de Louis Napoléon Bonaparte aux sénateurs (4 novembre 1852)
- Aux habitants de Haute-Garonne, proclamation du préfet (7 novembre 1852)
