Notice descriptive
Du coup d'état à l'Empire
(1851/1859)
Contexte : Administration politique et sociale
Cote : 1 M 379-391
Intitulé :
Du coup d'état à l'Empire
Sujet : surveillance du territoire / police / vie politique
Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : Documents écrits
Notices filles
Réactions au coup d'état.
(1851/1852)Renseignements et mesures de police.
(décembre 1851-mai 1852)Recherche et arrestations des insurgés.
(décembre 1851-mai 1852)Dossiers d'instruction transmis au procureur général pour la commission mixte.
(décembre 1851-janvier 1852)Commissions mixtes.
(décembre 1851-février 1853)Commission mixte de Haute-Garonne.
(février 1852)Dossiers des condamnés par la Commission mixte de Haute-Garonne.
Révision des peines prononcées par la commission mixte.
(1852/1859)Condamnés par les commissions mixtes, en résidence ou de passage à Toulouse.
(1852/1852)Condamnés par les commissions mixtes, en résidence ou de passage à Toulouse ou en Haute-Garonne.
Administration et police générale.
(janvier-octobre 1852)Voyage du prince président à Toulouse le 4 et 5 octobre 1852.
(août-octobre 1852)Vers l'Empire.
(Septembre 1852)
