Notice descriptive
Bois-de-la-Pierre (an X-1940)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 71 1-7
Intitulé : Bois-de-la-Pierre
Date : an X-1940
Importance matérielle : 7 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Muret. Canton : Carbonne. Perception : Carbonne.
Lieu : Bois-de-la-Pierre (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Finances de la commune. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1895, 1922, 1932-1934) (an X-1940) ; budget, retard (1931), rectification (1938). Charges et revenus, emprunts, notamment pour la construction d'un pont sur la Louge (1838-1839), remboursements (1845-1863) ; rente, radiation d'inscription hypothécaire (1862) ; dette, remboursement (1934-1935). (an X-1940)
- Administration générale. - Contentieux, litige avec le sieur Decamps, entrepreneur des travaux du presbytère, concernant le paiement de sommes dues (1832-1834), plainte de l'abbé Martin, desservant, contre le maire pour abus d'autorité (1847-1849). Contrat, location d'un immeuble pour servir d'école (1878-1881), abonnement à la SACEM (1920), assurances pour le mobilier d'église et contre l'incendie (1927-1938). (1832-1938)
- Personnel communal. - Secrétaire de mairie, nominations et traitement. (1936-1940)
- Bâtiments communaux.
Presbytère, acquisition (1828-1831), réparations (1885-1888).
Mairie, réparations (1830-1831).
Églises, ancienne église, exhaussement et écroulement de l'édifice (1853-1863) ; nouvelle église, construction (1860-1867), horloge, acquisition et réparation de la toiture ainsi qu'au presbytère (1912-1913).
École, projet d'aménagement (1866-1882), construction (1884-1899). (1828-1913) - Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénation d'un bois pour en affecter le produit à la reconstruction de l'église (1858-1862), acquisitions de terrains sis au quartier d'Esquirol (1887-1889). Exploitation des biens, vente de coupes de bois (1849-1850). (1806-1889)
- Cimetière. - Travaux, mur de clôture, construction (1890-1891). Concessions, tarifs (1891), titre (1921), demande de renseignements (1928), demande d'expédition de titres et envoi pour approbation (1933-1936). Pompes funèbres, acquisition d'un corbillard (1893). (1890-1936)
- Police. - Police locale, droit de stationnement, demande de renseignements. (1936)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en B, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
