Notice descriptive

Finances de la commune. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1895, 1922, 1932-1934) (an X-1940) ; budget, retard (1931), rectification (1938). Charges et revenus, emprunts, notamment pour la construction d'un pont sur la Louge (1838-1839), remboursements (1845-1863) ; rente, radiation d'inscription hypothécaire (1862) ; dette, remboursement (1934-1935). (an X-1940)

Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bois-de-la-Pierre
Cote : 2 O 71 1
Ancienne cote : 2 O 149/ 3 O 71/ O 1 1/ O 52/ O 75/ O 1407/ O 1447/ O 1555 / O 1556
Intitulé : Finances de la commune. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1895, 1922, 1932-1934) (an X-1940) ; budget, retard (1931), rectification (1938). Charges et revenus, emprunts, notamment pour la construction d'un pont sur la Louge (1838-1839), remboursements (1845-1863) ; rente, radiation d'inscription hypothécaire (1862) ; dette, remboursement (1934-1935).
Date : an X-1940

Modalités d'entrée :

Versement

Sujet : comptabilité publique / construction / dette publique / finances communales / finances publiques / ouvrage d'art / publicité foncière / rente
Lieu : Bois-de-la-Pierre (Haute-Garonne, France) / Louge (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Bois-de-la-Pierre (Haute-Garonne, France)

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