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Notice descriptive
Portet-sur-Garonne. BB 2 Délibérations de la communauté.
(1526/1526)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Portet-sur-Garonne > Délibérations > 1526
Cote : 2 E 701
Intitulé :
Portet-sur-Garonne. BB 2 Délibérations de la communauté.
Sujet : administration / administration générale / /collectivité locale/commune/communauté d'habitants / administration / administration générale / délibération / collectivité locale / commune / communauté d'habitants
Lieu : Portet-sur-Garonne (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Portet-sur-Garonne, Canton de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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